Le projet de loi sur les droits d'auteur et droits voisins dans la société de l'information, de son petit nom DADvSI, est le roman-feuilleton du moment. Nouveau rebondissement cette nuit à l'Assemblée nationale : après avoir courageusement retiré l'article 1 du texte, qui, amendé, ouvrait dangeureusement la voie à la licence globale, notre ministre de la Culture a opéré cette nuit un virage à 180° et décidé de le réintroduire. Paf. Après les multiples cafouillages de décembre dernier, Donnedieu craignait-il de se reprendre son projet de loi en pleine face ? Ce fameux article sera donc bien étudié par nos députés. Les débats, qui reprennent ce jeudi, promettent d'être houleux.
Mais pendant ce temps, les professionnels de la culture s'inquiètent et tentent de le faire savoir. La Scam (Société civile des auteurs multimedia) notamment, dit non. Non à la licence globale, non à l'obligation de permettre au moins une copie de l'oeuvre, non aux exceptions au droit d'auteur pour les usages pédagogiques, pour les bibliothèques et musées... Bref, le DADvSI 2.0, elle est contre ! "L'oeuvre a un prix. Avec la licence globale, l'oeuvre n'aura plus de prix (...)". Ou plutôt "ce prix sera tellement dérisoire que l'oeuvre sera déconsidérée, première étape vers le mépris". Ils estiment que la licence globale ne leur permettra pas de vivre de leur création. Et que, contournant ainsi le droit, elle les empêchera de négocier avec les producteurs, éditeurs, diffuseurs qui proposent des contrats de rémunération "iniques".
Alors, passera, passera pas ? Nous attendons avec impatience la suite de ce fabuleux feuilleton, à suivre également avec nos amis de Playlist.

1